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Conditions générales d'utilisation
Du site « FORUM SIGMA"


Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site sigma-toulouse.info/sigmaforum/, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.

Tout accès et/ou Utilisation du site sigma-toulouse.info/sigmaforum/ suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

Mentions légales
Le site Forum SIGMA est édité par :
SIGMA S.A.,
Société Anonyme,
au capital de 150.000 euros, dont le siège social est établi

8, avenue de la Fondeyre,
Bâtiment E – Porte 4
31200 TOULOUSE

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro
RCS Toulouse B 420 291 908
Le Président Directeur Général de la société est Ludovic GATTI


 

Définitions

Accès au service
Le Service est accessible à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet en contre partie de la « redevance FORUM SIGMA» prévue au contrat de maintenance du logiciel auquel il est attaché (à partir du contrat de maintenance 2010, gratuit pour 2009). Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

Sigma se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.

Sigma met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Sigma ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

Sigma se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle
Le site FORUM SIGMA, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Sigma Sa est titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).

Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Sigma, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Les textes et illustrations dont la mention le précise sont soumis à la licence GNU/GPL et peuvent sous certaines conditions être reproduits, distribués ou modifiés et ce, sans nécessairement en demander l'autorisation.

« Forum SIGMA » et « Sigma » sont des marques déposées de Sigma. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

L’Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu’il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu’il formule. L'Utilisateur cède expressément et gracieusement à Sigma tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d'adaptation, pour la durée légale de protection des droits d'auteur. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient. A ce titre, il garantit Sigma contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de Sigma. Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de Sigma, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice.

Sigma se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.

Données personnelles
Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, Sigma s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». Le site Forum SIGMA répond aux normes exigées par la CNIL. A ce titre il fait l'objet des dispenses de déclaration numéro 6, numéro 7, numéro 8.

Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Sigma garantit à l'Utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit :
•    en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition ;
•    en rentrant directement en contact par l'adresse suivante : sigma@sigma-toulouse.info

Limites de responsabilité
Le site Forum SIGMA est un site d'information sur les logiciel SIGMA et en particulier sur les sujets touchant à l'utilisation de ces logiciels.

Les informations diffusées sur le site Forum SIGMA proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, Sigma ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.

En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Sigma, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.

Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à indemniser Sigma de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Service.

L'accès à certaines sections du site Forum SIGMA nécessite l'utilisation d'un Identifiant et d'un Mot de passe. Le Mot de passe, choisi par l'utilisateur/Sigma, est personnel et confidentiel. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L'utilisation de son Identifiant et de son Mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l'Utilisateur. Il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte.

Sigma s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L'Utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d'assurer son identification.

L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. Sigma ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le Service.

Sigma ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service. Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non.

L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Liens hypertextes
Forum SIGMA propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.

Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que Sigma n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

Force majeure
La responsabilité de Sigma ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Evolution du présent contrat
Sigma se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site sigma-toulouse.info/sigmaforum/.

Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l’Utilisateur.

Droit applicable et juridiction compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Toulouse sont compétents.

Dernière modification le 22/04/2009 09:11:34.Ce document intitulé « Conditions générales d'utilisation » issu de Forum SIGMA (sigma-toulouse.info/sigmaforum) est mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons. Vous pouvez copier, modifier des copies de cette page, dans les conditions fixées par la licence, tant que cette note apparaît clairement.






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Charte d'utilisation du site « FORUM SIGMA"

Avant-propos
Cette charte a été élaborée afin de préciser aux utilisateurs du site sigma-toulouse.info/sigmaforum les conditions d'utilisation de ce dernier, permettant aux utilisateurs d'échanger des messages en ligne.
Toute personne naviguant sur le site est considérée comme un utilisateur, qu'elle soit identifiée ou non sur le site.
Le forum de SIGMA est librement ouvert pour permettre au plus grand nombre de discuter librement sur des sujets concernant les logiciels SIGMA. Toutefois, afin de garantir la meilleure qualité dans les échanges et de protéger les utilisateurs des messages insultants ou inappropriés d'usagers indélicats, le forum est modéré a posteriori, ce qui signifie que des personnes accréditées (les modérateurs) ont la possibilité de supprimer les messages ne se conformant pas à la présente charte.

Périmètre
SIGMA met à disposition des logiciels métier pour ses clients. SIGMA propose un service à ses différents utilisateurs afin de permettre le partage de l'information en matière des logiciels utilisés. Il s'adresse à des personnes dans un contexte professionnel.
Dans ce cadre, tous les utilisateurs du site se doivent de respecter les autres usagers en adoptant une attitude citoyenne conforme à la philosophie du site.
La charte se décline ainsi en cinq thèmatiques :
Principes de modération
Les modérateurs sont des membres de SIGMA choisis sur la base des critères suivants :

L'action des modérateurs est principalement pilotée par la fonctionnalité d'alertes offerte aux membres sur le forum et permettant de signaler un message contraire à la charte. Ainsi, si jamais un utilisateur poste un message contraire à la charte, merci soit de lui indiquer poliment la conduite à adopter sur le forum, soit de contacter les modérateurs par courrier électronique.
Le code de conduite des modérateurs répond aux quatre règles suivantes :
Respect de la législation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi Forum SIGMA et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
Neutralité commerciale et culturelle
Afin de préserver la neutralité commerciale et culturelle du forum, il est interdit de poster des messages invitant à visiter un site par le biais d'une URL.
Les messages demandant l'avis des utilisateurs sur un site particulier ou recommandant une adresse sont tolérés dans la mesure où  
•    Un seul message est posté dans un seul forum. Dans le cas contraire, les messages seront considérés comme du SPAM et seront tous supprimés.
•    L'URL concernée ne correspond pas à un programme d'affiliation, à un site donnant des conseils sur la façon de gagner de l'argent facilement ou à un site contenant des éléments non conformes à la présente charte.
Pour les mêmes raisons, les URL ne sont pas autorisées dans la signature du message.

Neutralité religieuse, politique et culturelle

Le forum SIGMA est ouvert à tous et toutes, âges, cultures et confessions confondues aussi, afin de préserver la laïcité de ce site et d'éviter tout prosélytisme, il est demandé à chacun de ne pas afficher ses croyances religieuses ou politiques dans sa signature ou son profil.

Respect d'autrui
Le Forum SIGMA met en relation des personnes issues de milieux différents, tendant vers un seul but : partager l’expérience dans l’utilisation des logiciels SIGMA. Ainsi, toutes les personnes contribuant à cette entraide sont des utilisateurs volontaires et bénévoles.

Politesse
Il est donc indispensable d'utiliser le forum avec le plus grand respect vis-à-vis des contributeurs. Chaque nouveau message sera ainsi préférentiellement accompagné d'une formule de politesse pour se présenter.
Voici un exemple de message à éviter :
DONNEZ-MOI LA PROCEDURE POUR METTRE EN PLACE LES BONS D’ACHAT
La formule suivante est préférable :
Bonjour,
Je suis à la recherche des avis des personnes qui utilisent les bons d’achat sur Uni.T.
Merci d'avance de votre réponse !
Stéphane L.

Remerciements
De la même façon, afin d'encourager les contributions des différents utilisateurs, il est généralement appréciable de remercier les personnes qui vous aident. Si vous trouvez la réponse à votre problème par ailleurs, n'hésitez pas à la poster sur le forum : elle pourra peut-être servir à un autre !

Humilité
Il peut arriver que certains usagers envoient des messages ne répondant pas directement à la question ou bien proposant des solutions qui ne vous semblent pas appropriées. Dans ce cas, il est de bon ton de donner votre avis sur le sujet, sans pour autant rejeter avec violence la proposition précédente. D'une manière générale la courtoisie est conseillée sur le forum.
Avant tout envoi d'un nouveau message, il est recommandé d'utiliser le moteur de recherche afin de vérifier si un problème équivalent n'a pas été posté auparavant. Si c'est le cas et que le message ne répond qu'en partie à votre question, créez votre propre message en choisissant le forum approprié. Lorsque des utilisateurs répondent à votre message, il vous suffit de répondre à votre propre message pour continuer la discussion. Il vous est même possible de répondre à votre propre message au bout de plusieurs heures pour le faire remonter en tête de la liste des messages.
Pour autant, n'exigez pas de réponse immédiate des autres utilisateurs, il s'agit une fois de plus de personnes volontaires et bénévoles, n'ayant pas forcément la réponse à votre problème.
De plus, pour le confort de tous, c’est à dire d’une part des utilisateurs à la recherche d’une réponse sur un forum et d’autre part des contributeurs présents qui s’efforcent d’apporter des solutions aux problèmes que vous rencontrez, il est recommandé de :
Conseils d'écriture d'un message
Avant tout envoi d'un nouveau message, il est recommandé d'utiliser le moteur de recherche afin de vérifier si un problème équivalent n'a pas été posté auparavant. Si c'est le cas et que le message ne répond qu'en partie à votre question, il suffit de répondre à celui-ci. Ce dernier va alors remonter et se retrouver au sommet des messages récents.
Lorsque des utilisateurs répondent à votre message, il vous suffit de répondre à votre propre message pour continuer la discussion. Il vous est même possible de répondre à votre propre message au bout de plusieurs heures pour le faire remonter à la surface. Pour autant, n'exigez pas de réponse immédiate des autres utilisateurs, il s'agit une fois de plus de personnes volontaires et bénévoles, n'ayant pas forcément la réponse à votre problème.
Si aucun message concernant votre problème n'a été posté préalablement, il vous suffit de poster un nouveau message en choisissant le forum approprié.

Style
Les échanges sur un forum sont radicalement différents des échanges traditionnels dans la mesure où les messages sont textuels et souvent rédigés rapidement.
Ainsi, un message rédigé en majuscules « donne l'impression » d'une hausse de ton et est souvent interprété à tort comme signe d'énervement. Il en est de même pour un message suivi d'un grand nombre de caractères de ponctuation. Il est donc recommandé de faire un usage modéré de ce type d'artifice. Voici un exemple de message à éviter :
POUVEZ=VOUS ME DONNER LA REPONSE ?!?!?!???
Il est également demandé aux utilisateurs de s'appliquer lors de la rédaction de leur message en évitant au possible les abréviations (type SMS) et en vérifiant l'orthographe. Un message rédigé en langage abrégé ou difficile à lire compte tenu du nombre de fautes d'orthographe est susceptible d'être supprimé afin de garantir une qualité de lecture des échanges.
Etant donné que les messages postés sur le forum ne permettent pas toujours de refléter l'état d'esprit de celui qui rédige, il vous est possible (et généralement conseillé) d'utiliser des smiley, c'est-à-dire des caractères permettant d'indiquer à votre interlocuteur le ton de votre message.

Titre du message
Le titre du message est la première chose que les utilisateurs voient sur le forum. Un message au titre correctement rédigé aura donc plus de chance d'être lu et de recevoir des réponses. Le titre des messages doit donc contenir les mots-clés présentant votre problème et ne doit bien évidemment pas être rédigé avec uniquement des majuscules.
Voici quelques exemples de titres de messages corrects :
Question édition des dossiers
Problème statistiques mandants
Cherche infos sur le publipostage
De cette manière, les titres ne comportant pas l'objet de la demande mais uniquement les mots suivants sont à proscrire :
Demande d'aide
Heeeelp !
PLEAASE !
SOS
Urgent
Aidez-moi

Description de la question ou problème
Lorsqu'un utilisateur poste un message concernant sa question ou problème, il connaît généralement le contexte de celui-ci. Or les usagers du forum ne peuvent lui venir en aide que s'ils savent de quel logiciel (et commande) il s'agit, sur quel  environnementsystème d'exploitation, éventuellement le matériel concerné.
Il est donc essentiel de décrire l'erreur de la façon la plus complète possible en précisant l'environnement logiciel et éventuellement matériel.